Grand marché transatlantique : danger made in UE/USA ?

Illustration : Jean-François Rochez

Ricar­do Che­ren­ti et Bru­no Pon­ce­let sont tous deux cher­cheurs à econospheres.be. Ils sont les auteurs du livre « Le grand mar­ché trans­at­lan­tique : les mul­ti­na­tio­nales contre la démo­cra­tie », fruit d’une enquête pous­sée qu’ils ont menée ensemble. Nous les avons ques­tion­né sur ce pro­jet de Grand mar­ché trans­at­lan­tique actuel­le­ment négo­cié sans publi­ci­té ni débat, fait par et pour les mul­ti­na­tio­nales, et poten­tiel­le­ment très dom­ma­geable pour notre sys­tème social et démo­cra­tique. Son abou­tis­se­ment est pré­vu en 2015. Autre­ment dit, demain.

[edit 16/12/2015 : Le mar­ché trans­at­lan­tique est désor­mais appe­lé TAFTA ou TTIP. Cette inter­view date de 2011. Pour faire un point plus récent sur la situa­tion, on peut lire cette inter­view de Bru­no Pon­ce­let, ani­ma­teur de la plate-forme No-Tran­sat, réa­li­sée début décembre 2015 qui actua­lise les connais­sances sur ce Trai­té — mais aus­si sur le CETA- et dresse un état des lieux des mobi­li­sa­tions en cours en Bel­gique]

[edit 13/03/2013 : Le mar­ché trans­at­lan­tique a été annon­cé offi­ciel­le­ment. Il est à pré­sent pro­mu comme solu­tion à la crise éco­no­mique en Europe. L’enthousiasme média­tique qui l’entoure ne rap­pelle jamais les dan­gers liés à ce pro­jet. Voi­là pour­quoi nous remet­tons en une cette entre­tien réa­li­sé en 2011]

Vous sortez un livre consacré au grand marché transatlantique. Qu’est-ce qui vous a amené à travailler sur la question ?

Amis dans la vie et cher­cheurs à Eco­no­sphères, nous vou­lions tra­vailler ensemble sur un thème qui réunisse nos pré­oc­cu­pa­tions réci­proques. Dans une inter­view, nous avons enten­du Jean-Luc Mélen­chon par­ler d’un grand mar­ché trans­at­lan­tique se créant dans l’ignorance de tous. Ce que nous avons décou­vert après quelques recherches nous a réel­le­ment effrayés et nous avons choi­si de tra­vailler sur ce thème.

Pourriez-vous nous présenter ce projet de grand marché transatlantique et dans quel contexte il est apparu ?

Le mar­ché trans­at­lan­tique est né quelques années après la chute du mur de Ber­lin, lorsque les États-Unis et l’Union euro­péenne ont déci­dé, sous l’impulsion de puis­santes mul­ti­na­tio­nales, de bâtir (quitte à l’imposer) un monde de plus en plus mar­chand.

Le mar­ché trans­at­lan­tique c’est la créa­tion, par les deux grandes puis­sances, d’une liber­té de cir­cu­la­tion totale pour les mul­ti­na­tio­nales et acteurs finan­ciers sur un énorme mar­ché de plus de 800 mil­lions de consom­ma­teurs, sans har­mo­ni­sa­tion fis­cale, sociale ou envi­ron­ne­men­tale. Cela passe par des accords déci­dés avec et pour les mul­ti­na­tio­nales, en dehors des règles démo­cra­tiques, comme le débat public et contra­dic­toire. C’est pour cela que nous ne par­lons plus de démo­cra­tie mais bien de lob­by­cra­tie. Les accords se négo­cient au pro­fit des mul­ti­na­tio­nales, contre l’intérêt géné­ral et au détri­ment des valeurs sociales ou éco­lo­giques par exemple.

Pouvez-vous donner quelques exemples concrets de conséquences de l’entrée en vigueur d’un tel traité pour les populations européennes, que ce soient aux niveaux économique, démocratique ou social ?

Une mul­ti­na­tio­nale cherche tou­jours à s’étendre, en colo­ni­sant de nou­veaux sec­teurs (comme les ser­vices publics), en impo­sant ses valeurs à tout le monde (comme le droit de pro­prié­té intel­lec­tuelle) ou en élar­gis­sant la taille des mar­chés (de façon à agir sans contraintes sur une zone de plus en plus large). Ce fai­sant, elles mangent les PME ou les réduisent à des sous-trai­tants. Elles peuvent éga­le­ment mettre les États en concur­rence les uns contre les autres (chan­tage à la délo­ca­li­sa­tion), et ain­si impo­ser leurs idées et dési­rs : détri­co­tage des conquêtes sociales, réduc­tion des salaires, flexi­bi­li­sa­tion du tra­vail, attaque contre les soli­da­ri­tés sociales (chasse aux chô­meurs, par exemple), obten­tion de pri­vi­lèges fis­caux et endet­te­ment crois­sant des États jus­ti­fiant une gou­ver­nance par le haut, dans des struc­tures opaques bafouant une démo­cra­tie trop encom­brante à leurs yeux. Sou­li­gnons le rôle assez maso­chiste des poli­tiques qui donnent aux mul­ti­na­tio­nales un bâton pour les battre.

De plus, la crois­sance éco­no­mique sans fin accé­lère la pré­da­tion des mul­ti­na­tio­nales et met en dan­ger, de façon irré­ver­sible, notre envi­ron­ne­ment. Nous le savons, la terre est mise à sac, mais nous conti­nuons à faire comme s’il n’y avait pas de pro­blème majeur.

Enfin, pour que cette « agres­sion » des mul­ti­na­tio­nales puisse fonc­tion­ner, des ins­ti­tu­tions et légis­la­tions répres­sives doivent être mises en place. Le mar­ché pré­ten­du­ment « libre » est en fait très répres­sif !

Est-il juste de dire que le grand marché transatlantique, c’est un marché commun (suppression des barrières douanières, « concurrence libre et non faussée », libre circulation des biens, services, capitaux et travailleurs) comme l’on fait 27 pays européens avec l’UE, qui réunirait ces mêmes pays avec en plus les États-Unis d’Amérique ?

Nous dirions plu­tôt qu’il s’agit d’un remo­de­lage poli­tique. On crée de nou­velles ins­ti­tu­tions (plus éloi­gnées du local) qui orga­nisent le fonc­tion­ne­ment, non démo­cra­tique rap­pe­lons-le, de cette rela­tion et mettent en place des légis­la­tions trans­at­lan­tiques dans cer­tains domaines mar­chands. Il y a éga­le­ment de plus en plus d’accords de recon­nais­sance mutuelle qui modi­fient les rela­tions éco­no­miques sans pas­ser par de nou­velles légis­la­tions. Pour d’autres domaines (social, fis­cal, éco­lo­gique…), cha­cune des puis­sances garde son enti­té, son fonc­tion­ne­ment et ses légis­la­tions… lais­sant aux mul­ti­na­tio­nales le choix de s’établir dans les zones les moins contrai­gnantes.

A-t-il été facile d’enquêter sur cette question ? Avez-vous rencontré des obstacles notables ?

Si la ques­tion est de savoir si des infor­ma­tions sont dis­po­nibles : oui. On trouve beau­coup de choses sur inter­net. Mais si la ques­tion est de savoir si c’est facile à trou­ver, la réponse est non. Les infor­ma­tions sont dis­per­sées, quelques fois som­maires, et de temps en temps contra­dic­toires. Enfin, il y a un aspect pour lequel les infor­ma­tions sont qua­si impos­sibles à trou­ver, à savoir les négo­cia­tions sur les aspects finan­ciers.

Cet accord donne l’impression de se faire « dans le dos des citoyens ». Pourquoi n’en a-t-on pas entendu parler, y compris dans bon nombre de cercles militants ? Pourquoi n’est-il pas discuté, par exemple, dans les parlements des états-membres ? Pourquoi cette question n’est pas portée par les médias dans la sphère publique ?

Nous met­trions des nuances. L’AMI s’est négo­cié dans le secret, au sein de l’OCDE. Dès que les citoyens ont eu vent de ces accords, ils leur ont bar­ré la route (rai­son pour laquelle on appelle ces accords « Dra­cu­la » : sitôt à la lumière, ils meurent). Cet échec a ser­vi d’exemple aux concep­teurs du mar­ché trans­at­lan­tique. Pour évi­ter les mêmes cri­tiques, ils ont mis en place deux stra­té­gies. Pre­miè­re­ment, il y a un dia­logue conti­nu avec « la socié­té civile ». Tou­te­fois, il nous faut pré­ci­ser qu’ils ont chan­gé la défi­ni­tion usuelle de « socié­té civile », qui exclut les acteurs com­mer­ciaux, pour une défi­ni­tion qui inclut ces der­niers en leur don­nant une prio­ri­té abso­lue ! Deuxiè­me­ment, le tra­vail de lob­bying des mul­ti­na­tio­nales est aus­si dis­cret qu’impressionnant. Citons par exemple le TPN (Trans­at­lan­tic Poli­cy Net­work) qui se sert d’élus poli­tiques amé­ri­cains et euro­péens pour relayer ses posi­tions.

S’il est vrai que la plu­part des accords ne sont qua­si jamais dis­cu­tés dans les par­le­ments natio­naux, cer­tains (comme la coopé­ra­tion judi­caire trans­at­lan­tique) néces­sitent des légis­la­tions natio­nales. Mais ils sont alors pré­sen­tés sans mise en contexte, comme une néces­si­té « neutre » ne requé­rant pas de réels débats.

Le grand marché est soutenu par bon nombre de membres du groupe « Socialistes et Démocrates » au Parlement européen ainsi que par le groupe écologiste. Comment expliquez-vous ce phénomène qui semble paradoxal, celui où des progressistes soutiennent un projet de libéralisation potentiellement ravageur pour la protection sociale ?

Depuis la chute du mur de Ber­lin (pour les socia­listes) et leur pre­mière par­ti­ci­pa­tion gou­ver­ne­men­tale (pour les éco­lo­gistes), il y a un assez large consen­sus de sou­tien aux valeurs néo­li­bé­rales. Face à la mon­tée en puis­sance des pays émer­gents (Chine, Inde, Bré­sil, Rus­sie,…), il y a aus­si une volon­té de conser­ver le pou­voir en agi­tant la menace : « ce sera soit eux, soit nous » ! Par peur, nous pré­fé­rons céder et pen­ser qu’il n’existe pas d’alternative. Dès lors, les valeurs néo­li­bé­rales sont pré­sen­tées par tous comme iné­luc­tables, « natu­relles », uni­ver­selles… Dans ces condi­tions, com­ment pas­ser outre ? Il y a un nou­vel ima­gi­naire socié­tal à recons­truire.

Quelles sont les menaces sur la souveraineté des états-membres de l’Union ? Quel pouvoir ce traité donnerait-il aux États-Unis d’Amérique ou à des structures conjointes (comme l’OTAN pour la défense) dans la décision des politiques, lois et normes européennes ?

On est pas­sé d’un régime démo­cra­tique à un régime lob­by­cra­tique. La sou­ve­rai­ne­té locale dis­pa­raît au pro­fit d’une gou­ver­nance « par le haut » où les mul­ti­na­tio­nales sont suf­fi­sam­ment puis­santes et mobiles pour faire un chan­tage per­ma­nent : soit on répond favo­ra­ble­ment à leurs exi­gences, soit elles vont ailleurs.

Les nou­velles ins­ti­tu­tions créées par le trans­at­lan­tisme sont des ins­tances rela­ti­ve­ment opaques, où les lob­bys ont un rôle offi­ciel très impor­tant et où on ne peut plus par­ler de démo­cra­tie. Par exemple, le Conseil éco­no­mique trans­at­lan­tique est une ins­ti­tu­tion créée pour négo­cier le mar­ché trans­at­lan­tique dans ses aspects légis­la­tifs liés à la pro­duc­tion, aux inves­tis­se­ments et au com­merce (comme l’adoption de normes com­munes). C’est donc un tra­vail poli­tique impor­tant. Mais il est fait par des per­sonnes, dési­gnées par la Com­mis­sion euro­péenne et le gou­ver­ne­ment amé­ri­cain, qui n’ont pas à répondre de leurs déci­sions devant les par­le­ments. Ses posi­tions ne font pas l’objet d’un débat public. Peu de ses tra­vaux sont tra­duits. Ce Comi­té n’est donc pas démo­cra­tique.

Dans le cadre de ces négociations revient souvent l’idée de la création d’un « espace de liberté, de sécurité et de justice » potentiellement dangereux pour les libertés publiques. Par exemple, les données personnelles de tous les citoyens de l’UE seraient partagées avec les autorités américaines, les lois antiterroristes US s’appliqueraient sur le territoire européen… Pouvez-vous nous en dire plus ?

C’est sous l’impulsion des États-Unis (et avec l’accord des auto­ri­tés euro­péennes) qu’on assiste à une mon­tée en puis­sance des légis­la­tions répres­sives. Sous pré­texte de lut­ter contre le ter­ro­risme, les deux blocs mettent à mal des prin­cipes démo­cra­tiques fon­da­men­taux : droit à la vie pri­vée, droit à un pro­cès équi­table, droit de mani­fes­ter. Don­nons un exemple : par l’échange inter­na­tio­nal de don­nées per­son­nelles, il y a un fichage et un espion­nage de tout un cha­cun. Ain­si, le par­le­ment euro­péen a voté une loi obli­geant tous les four­nis­seurs d’accès aux com­mu­ni­ca­tions (GSM, Inter­net…) à conser­ver les don­nées de connexion : qui appelle qui, com­bien de temps, de quel endroit, etc. ? De même, le droit de se ras­sem­bler et de mani­fes­ter peut être for­te­ment cade­nas­sé par les auto­ri­tés si elles estiment qu’il s’agit là d’une « contrainte indue » à leur encontre. Le champ séman­tique du terme étant volon­tai­re­ment très ouvert, on pour­rait ain­si qua­li­fier de « ter­ro­riste » tout mou­ve­ment social trop déran­geant, par exemple pour les mul­ti­na­tio­nales.

Au-delà du marché transatlantique, n’y a-t-il pas un souci avec le fonctionnement des institutions de l’Union européenne : opacité des négociations (cf. l’ACTA) ou lobbies économiques intégrés aux structures politiques (Commission, Euro-parlement) qui jouent le rôle de consultants et parfois même -dit-on- de rédacteurs de certaines lois et directives européennes. Les récents cas de corruptions d’eurodéputés -suscités par la presse- révèlent-ils les dérives ou bien les conséquences d’un tel système lobbycratique ?

Il y a, autour de la Com­mis­sion euro­péenne, 15.000 lob­byistes. Cer­tains sont des repré­sen­tants de petites struc­tures peu influentes, mais beau­coup sont des repré­sen­tants de mul­ti­na­tio­nales. Ces der­niers sont sou­vent des spé­cia­listes, bien armés, avec des moyens puis­sants et des relais effi­caces. Deux choses à ce pro­pos. D’abord, dans leurs dis­cours, les auto­ri­tés consi­dèrent que c’est « nor­mal » et que les lob­bys ne font que don­ner une infor­ma­tion per­ti­nente sur les attentes de la socié­té civile. Ensuite, quand on ana­lyse les reven­di­ca­tions des lob­bys et les déci­sions poli­tiques, on peut effec­ti­ve­ment dire des lob­bys qu’ils tiennent la plume pour rédi­ger les lois. Les cas de cor­rup­tions ne sont qu’un arbre cachant une forêt. C’est un sys­tème pro­fon­dé­ment anti­dé­mo­cra­tique qu’il faut chan­ger radi­ca­le­ment. Or, jusqu’à pré­sent, la seule pro­po­si­tion de l’UE pour mettre de l’ordre, c’est d’imaginer que les lob­bys devraient être agréés avant d’intervenir. Fran­che­ment où est l’amélioration ?

Que faire pour empêcher que le grand marché transatlantique soit adopté par les instances européennes ? Comment s’organiser et quels sont les mots d’ordre à faire passer ?

Il nous faut faire ici une remarque impor­tante. Lorsqu’on dit que le mar­ché trans­at­lan­tique doit être fina­li­sé pour 2015, cela ne veut pas dire que d’ici là il n’y a que des pré­pa­ra­tions. La mise en place est gra­duelle, et se ren­force à chaque nou­velle déci­sion. 2015 est une date sym­bo­lique, des­ti­née à moti­ver les négo­cia­teurs, au-delà de laquelle le tra­vail légis­la­tif se pour­sui­vra (comme il se pour­suit avec le mar­ché unique euro­péen… offi­ciel­le­ment ache­vé depuis 1993 !). Il y a donc deux choses : un, il faut arrê­ter l’avancement du mar­ché et deux, il faut détri­co­ter ce qui a déjà été fait.

Pour cela, il est néces­saire de :

- Rendre publiques ces négo­cia­tions très dis­crètes ;

- Faire prendre conscience qu’il y a des inté­rêts com­muns entre des mondes qui se pensent sou­vent comme diver­gents. Par exemple, dans ce mar­ché, les PME ont autant à perdre que les tra­vailleurs. Les jour­na­listes, atta­chés à juste titre à la pro­tec­tion de leurs sources, autant à perdre que les citoyens, etc.

Enfin, une pla­te­forme de mobi­li­sa­tion se met en place via un site inter­net www.no-transat.be où cha­cun pour­ra trou­ver des infor­ma­tions, et se posi­tion­ner contre le mar­ché trans­at­lan­tique.

Mais plus que tout, il nous semble impor­tant de dire qu’un nou­vel ima­gi­naire col­lec­tif est tout à fait pos­sible et que nous pou­vons choi­sir ensemble d’autres valeurs que celles basées sur le pro­fit et la mar­chan­di­sa­tion du monde, la com­pé­ti­tion de tous contre tous, l’individualisme for­ce­né, l’intérêt par­ti­cu­lier… C’est pos­sible, mais cela demande un enga­ge­ment mini­mum, celui de dire non aux valeurs trans­at­lan­tiques et de créer un débat sur les valeurs que nous, citoyens, vou­lons voir por­ter par les poli­tiques.

Ricardo Cherenti vient du monde social. Son engagement s’est exprimé dans la lutte contre la pauvreté et la remise en question des tenants de l’imaginaire collectif, comme le rôle du PIB ou le concept de richesse. Bruno Poncelet a, quant à lui, longtemps travaillé dans l’associatif bruxellois (environnement, antiracisme, sans-abris, sans-papiers…) avant de devenir formateur syndical. Passionné d’anthropologie, il milite et travaille à une réflexion sur les mythes de la modernité.

Ricardo Cherenti & Bruno Poncelet
« Le grand marché transatlantique : les multinationales contre la démocratie »

Bruno Leprince, Coll. Politique à gauche, 2011

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